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Conditions générales de vente

GENERALITES

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les commandes passées par un client sur le site internet equi-mania.com.

En utilisant ou en passant une commande sur le site internet equi-mania.com, le client accepte les conditions générales de vente énoncées ci-dessous.

Avant de passer une commande, le client doit s’assurer qu’il a bien pris connaissance des conditions générales de vente et qu’il les a bien comprises.

Le client est responsable du moyen de paiement (carte bancaire, compte PayPal, etc.) dont il est le propriétaire, et du fait que la personne qui passe la commande a le droit d’utiliser le mode de paiement choisi. La carte bancaire ou le compte bancaire doivent pouvoir honorer le règlement total de la commande. Le vendeur se réserve le droit de vérifier la solvabilité du compte et du moyen de paiement avant de livrer la commande. equi-mania.com n’est pas obligé de proposer au client toute la gamme des modes de paiement.

equi-mania.com ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de commandes ayant été passées au moyen de fausses identifications, si le compte d’un client a été détourné, ou par tout autre moyen malhonnête.

La présence d’articles et de prestations sur le site internet equi-mania.com pendant une durée spécifique ne garantit pas que les articles ou les prestations seront toujours disponibles. Nous nous réservons le droit d’interrompre à tout moment la distribution de n’importe quel produit.

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes conditions générales de vente sans avis préalable. Les conditions générales de vente visibles sur le site au moment où la commande est passée s’appliquent à elle.

MARQUES ET PROPRIETE INTELLECTUELLE

Les droits d’auteur et les droits de propriété intellectuelle concernant tous les services, incluant (sans aucune limitation) tous les logiciels, les contenus graphiques et les informations rédigées appartiennent à equi-mania.com qui se réserve tous ces droits à lui-même.

L’appellation equi-mania.com, le logo equi-mania.com et toute autre marque utilisée sur notre site sont des marques détenues soit par equi-mania.com, soit par leurs propriétaires respectifs. Ces marques sont soumises aux lois du copyright et ne peuvent être utilisées de quelque façon que ce soit sans l’accord préalable d’equi-mania.com. Toutes les marques utilisées sur ce site ne doivent profiter qu’à leur seul propriétaire.

LES PRIX ET LES FRAIS DE PORT

Les prix affichés sur notre site internet sont des prix TTC, mais qui n’incluent pas les frais de port.

Dans le cas d’une tarification clairement erronée (c’est-à-dire que le consommateur comprend l’erreur dans la limite des droits du consommateur), le vendeur se réserve le droit d’annuler une commande et de ne pas vendre les produits affichés avec des prix erronés.

LIVRAISON

Le délai de livraison et le mode de livraison pour la commande vous sont indiqués au moment de la validation de votre commande. Nous attirons l’attention des clients sur le fait que le site equi-mania.com renferme des articles pour lesquels le délai de livraison est allongé. Si un client commande un ou plusieurs articles de ce type, le délai de livraison de l’ensemble de la commande sera allongé. Le délai de livraison est clairement précisé sur chaque page produit, et vous est aussi rappelé dans la phase de validation de l’achat. Le délai de livraison moyen est de 4 jours ouvrables.

Les commandes incluant des travaux de broderie ont des délais de livraison prolongés d’un à trois jours.

MODES DE REGLEMENTS

Notre site de vente en ligne accepte les modes de règlements suivants :

VISA

MASTERCARD

AMERICAN EXPRESS

VISA ELECTRON

PAY PAL

ANNULATION/RETRACTATION

Le client est en droit d’annuler sa commande dans un délai de 14 jours sans devoir invoquer la moindre raison. Ce délai de rétractation termine 14 jours après que le client a réceptionné la marchandise. Le droit de rétractation/d’annulation ne s’applique pas à une marchandise personnalisée ou confectionnée spécifiquement pour un client (par exemple des produits brodés).

Si un client veut annuler sa commande, il doit avertir le service clients immédiatement, et de toute manière avant la fin des 14 jours qui suivent la réception de la marchandise.

Dès que les articles retournés arrivent physiquement à notre entrepôt, le client sera remboursé. Dans la mesure du possible, le remboursement se fera en respectant le même mode de paiement que celui que le client a utilisé pour passer sa commande. Dans certains cas, le client devra communiquer à equi-mania.com les références de son compte bancaire (IBAN / SWIFT) pour faciliter le remboursement. Les éventuels frais de livraison seront remboursés au client seulement s’il a annulé la totalité de la commande.

Si la commande est financée par un tiers, equi-mania.com ne pourra être tenu responsable des éventuels honoraires ou coûts pouvant intervenir pendant le processus d’annulation de la commande.

Si le client venait à ne pas retirer deux commandes ou plus, equi-mania.com se réserve le droit de clôturer le compte du client. Dans de tels cas, equi-mania.com pourra maintenir le compte client clôturé jusqu’à ce que le client règle un droit de réouverture de compte (20 euros).

RETOUR DE LA MARCHANDISE

equi-mania.com se réserve le droit d’accepter ou de refuser un remboursement, notamment dans le cas où le produit ne peut pas être revendu. Si l’emballage a été endommagé ou sali, equi-mania.com se réserve le droit de déduire du remboursement un montant de 5 euros.

Pour les échanges, nous ne remplaçons les articles que par le même article avec une autre taille ou un autre coloris. Nous ne pouvons pas échanger l’article par un tout autre article. Si equi-mania.com n’a pas la taille/le coloris en stock, vous serez automatiquement remboursé pour l’achat du produit.

Lors du premier échange, equi-mania.com enverra au client le produit de remplacement sans appliquer de frais de port. En cas d’un deuxième échange, equi-mania.com facturera des frais de port ordinaires. Le délai nécessaire pour procéder à un retour de marchandises ou à un échange d’articles est habituellement d’une semaine à compter de la date où la marchandise arrive à l’entrepôt. Nous nous réservons le droit de prolonger ces délais dans les périodes d’activité commerciale intense.

Pour retourner un produit, le client doit d’abord remplir le formulaire de retour qui est joint à la livraison de la commande. Le produit doit être emballé correctement dans un colis ou dans une enveloppe de retour. L’emballage d’origine doit aussi nous être retourné, et dans sa condition initiale.

Dès que les articles retournés arrivent physiquement à notre entrepôt, le client sera remboursé. Dans la mesure du possible, le remboursement se fera en respectant le même mode de paiement que celui que le client a utilisé pour passer sa commande. Dans certains cas, le client devra communiquer à equi-mania.com les références de son compte bancaire (IBAN / SWIFT) pour faciliter le remboursement. Les éventuels frais de livraison seront remboursés au client seulement s’il a annulé la totalité de la commande.

Si le colis retourné disparait ou se perd pendant l’acheminement vers l’entrepôt equi-mania.com, nous rembourserons la valeur des articles à condition que le client présente une preuve que le colis a bien été expédié. equi-mania.com se réserve le droit d’entreprendre des recherches auprès des services de la Poste pour retrouver la trace du colis égaré. Dans certains cas, cette phase d’investigation pourra durer jusqu’à un mois.

Si un article brodé revient à l’entrepôt parce que le colis n’a pas été retiré par le client, equi-mania.com cherchera à entrer en relation avec le client par mail, par téléphone et par voie postale pour envisager une seconde livraison. Le client a le droit de bénéficier d’une seconde livraison de sa commande sans frais supplémentaires. Si equi-mania.com ne réussit à contacter le client dans un délai de 14 jours, equi-mania.com établira une facture à l’attention du client, couvrant le prix des articles et des frais de gestion, et procèdera ensuite à la destruction du produit. Si un article brodé, expédié une seconde fois, revient encore à l’entrepôt, nous facturerons au client le prix de l’article, ainsi que les coûts d’acheminement correspondant aux deux livraisons, puis nous détruirons le produit.

3 for 2

Si un produit inclus dans la promotion “3 au prix de 2” nous est retournée, la remise promotionnelle est annulée. Le prix de l’article gratuit est dans ce cas déduit du montant qui vous est remboursé.

RECLAMATIONS

Si à la livraison, un produit est endommagé, défectueux ou incomplet, le client dispose d’un droit de réclamation pendant 2 ans. equi-mania.com se réserve le droit de décliner des réclamations en cas d’usage inapproprié du produit par le client, ou si celui-ci n’a pas respecté les instructions d’usage habituelles. Nous nous efforçons d’afficher avec la plus grande exactitude les différentes propriétés de nos produits, notamment leur composition et leurs coloris. Les couleurs que vous voyez à l’écran dépendent de votre système d’affichage, et nous ne pouvons pas garantir que l’écran de votre ordinateur affiche les couleurs avec la plus grande exactitude. De petites variations dans la couleur ou dans les détails, ainsi que des micro-rayures sur le produit ne permettent généralement pas au client de pouvoir déposer une réclamation justifiée, et ne donnent la plupart du temps droit à aucune forme de compensation.

Si une réclamation est approuvée, equi-mania.com procèdera gratuitement à la réparation ou au remplacement de l’article. Dans certains cas, une réduction ou un remboursement intégral seront accordés au client.

Le client doit contacter le service-clients de equi-mania.com pour déposer sa réclamation. Le délai de traitement de la réclamation est habituellement de moins de 14 jours.

equi-mania.com essaie toujours de régler les réclamations et les litiges directement avec ses clients. Si le litige ne peut pas être réglé entre les deux parties (vendeur-client), le client peut le confier à une association de consommateurs.

Le consommateur peut aussi régler le litige au moyen du site ODR accessible à l’adresse suivante (http://ec.europa.eu/odr). Le site internet ODR permet aux consommateurs et aux professionnels de régler leurs litiges en ligne, qu’il s’agisse de transactions effectuées au sein d’un même pays ou au-delà des frontières. Le site est relié à des organismes (ADR) spécialisés dans la résolution des litiges, permettant aux consommateurs et aux professionnels de régler les litiges qui les opposent, d’une manière professionnelle et conforme sur le plan judiciaire.

LES CODES PROMO ET CHEQUES-CADEAUX

Le codes promo (qui sont distribués lors de périodes promotionnelles particulières, et qui ne peuvent pas être achetés) sont valables pendant un certain délai, et sur une période spécifique. Les codes promos à usage unique ne peuvent servir qu’une seule fois. Un tel code ne sera plus utilisable pour une nouvelle commande, même si la commande a été annulée ou si elle nous a été retournée. Pour pouvoir profiter d’un code promo, vous devez entrer ce code dans la case prévue à cet effet au moment de valider votre achat. Les codes-promo ne s’appliquent pas toujours à tous les produits et à toutes les marques. Généralement, le codes promos ne peuvent pas être combinés entre eux. Certains codes promos sont soumis à un montant minimal de commande.

Les codes promos ne peuvent pas être échangés contre de l’argent. Les codes promos ne peuvent pas être utilisés de façon rétroactive, c’est-à-dire après que la commande a été passée.

Si un code promo donne droit à une réduction sur la commande (ex. code de réduction de 10€), le montant de la remise sera réparti sur l’ensemble des produits composant la commande. Si le client venait à retourner un ou plusieurs articles, nous lui rembourserions le prix remisé de l’article qui a été retourné.